dimanche 24 février 2008
«Les fondements de notre justice sont atteints»
Robert Badinter :
"Nous sommes dans une période sombre pour notre justice"
LE MONDE | 23.02.08 | 13h55 • Mis à jour le 23.02.08 | 16h08
Nicolas Sarkozy a demandé, vendredi 22 février, au premier président de la Cour de cassation de lui faire des "propositions" pour que la rétention de sûreté des criminels dangereux à leur sortie de prison s'applique immédiatement. Le Conseil constitutionnel avait pourtant censuré une telle application, jeudi. Qu'en pensez-vous ?
Il est singulier de demander au plus haut magistrat de France les moyens de contourner une décision du Conseil constitutionnel, dont le respect s'impose à toutes les autorités de la République selon la Constitution elle-même. Si le président entend passer outre la décision du Conseil, une voie lui est ouverte : demander au Parlement la révision de la Constitution. Rendez-vous au Congrès !
Comment interprétez-vous la décision du Conseil constitutionnel ?
Le Conseil constitutionnel a admis la conformité à la Constitution de la rétention de sûreté. Mais, dans le même temps, tout en disant que ce n'est pas une peine, il la traite comme telle, en déclarant qu'elle ne peut être rétroactive. En pratique, le système ne sera pas applicable avant quinze ans. Et même après, sa mise en oeuvre risque d'être problématique. En plus de la censure de la rétroactivité (de la loi pénale la plus dure), le Conseil constitutionnel a fait une réserve d'interprétation importante, en imposant à la juridiction compétente de "vérifier que la personne condamnée a effectivement été en mesure de bénéficier, pendant l'exécution de sa peine, de la prise en charge et des soins adaptés au trouble de la personnalité dont elle souffre".
D'où l'alternative : soit les soins n'ont pas été donnés et le détenu ne pourra pas aller dans un centre de rétention de sûreté ; soit la prise en charge et le traitement sont intervenus - ce qui implique que la prison aura bénéficié de toutes les ressources nécessaires, changement radical par rapport à la situation actuelle - et dans ce cas, il n'y aura sans doute pas lieu de l'envoyer dans un centre de rétention de sûreté. Nous retrouvons là une situation proche de la loi sur l'ADN : le Conseil constitutionnel la valide, mais en fait elle est quasiment inapplicable. De surcroît, d'ici quinze ans, la majorité politique aura sans doute changé.
Le Conseil a donc retiré une partie du venin de la loi. Mais il a accepté le principe de la détention pour dangerosité, hors toute commission d'infraction. Qui ne voit le brouillard dans lequel on va plonger la justice ? On crée l'emprisonnement pour raisons de dangerosité, concept éminemment flou. Une personne sera enfermée, non plus pour les faits qu'elle a commis, mais pour ceux qu'elle pourrait commettre. On perd de vue l'un des fondements d'une société de liberté. On est emprisonné parce que l'on est responsable de ses actes. Nous passons d'une justice de responsabilité à une justice de sûreté. C'est un tournant très grave de notre droit. Les fondements de notre justice sont atteints. Que devient la présomption d'innocence, quand on est le présumé coupable potentiel d'un crime virtuel ?
Mais ce tournant est désormais constitutionnel.
Lorsque j'étais président du Conseil constitutionnel (1986-1995), j'avais posé sur mon bureau une affichette : "Toute loi inconstitutionnelle est nécessairement mauvaise. Mais toute loi mauvaise n'est pas nécessairement anticonstitutionnelle." Le fait que la loi sur la rétention de sûreté ait été jugée conforme à la Constitution ne change pas sa nature : ce sera toujours une mauvaise loi. Il y a eu des heures de gloire pour la justice : la fin de la torture, du bagne, l'abolition de la peine de mort, la possibilité pour un citoyen français de faire un recours à la Cour européenne des droits de l'homme. Aujourd'hui, nous sommes dans une période sombre pour notre justice.
Si la gauche revient au pouvoir, va-t-elle abroger cette loi ?
Quand la gauche reviendra au pouvoir, je souhaite qu'elle supprime cette loi sur la rétention de sûreté. Elle n'en sera pas quitte pour autant. Il faut repenser le traitement des criminels dangereux. Des solutions sont là, inspirées des exemples hollandais et belges.
Il faut, dès le début de l'instruction, procéder aux examens pluridisciplinaires nécessaires pour établir un diagnostic de l'auteur présumé du crime. A partir de ce diagnostic, s'il est affecté de troubles graves de la personnalité qui relèvent d'un traitement médico-psychiatrique, il est placé dans une structure hospitalière fermée, pour une durée indéterminée, variant selon son état. Ou bien il apparaît qu'il peut répondre de son acte devant la justice, et on doit utiliser le temps de l'emprisonnement, de longue durée s'agissant de criminels, aux traitements nécessaires. Il ne faut pas que la prison soit un temps mort. Cela vaut pour tous les prisonniers et encore plus pour tous ceux qui sont atteints de troubles de la personnalité. Mais cela demande un investissement important, auquel la France ne s'est pas résolue.
Craignez-vous un nouveau durcissement de la loi ?
Le prochain fait divers saisissant nous le dira. Lorsqu'un crime grave aura été commis par une personne qui aura tué ou violé plusieurs années auparavant, mais n'aura été condamnée qu'à une peine de dix ans par exemple, au lieu des quinze ans prévus par la loi, on demandera l'abaissement de ce seuil à ce niveau. Ainsi, par touches successives, on verra s'étendre le domaine de la rétention de sûreté.
Propos recueillis par Alain Salles
Article paru dans l'édition du 24.02.08
vendredi 22 février 2008
"Chirac en prison" ?...
PARIS (Reuters) - Le dossier d'emplois fictifs présumés où l'ancien président Jacques Chirac est mis en examen pour "détournement de fonds publics" s'est alourdi. 
Cela fait suite à la décision d'un juge d'instruction de Nanterre (Hauts-de-Seine) de transmettre à une collègue parisienne un autre dossier, a-t-on appris de source judiciaire.
Dans une ordonnance rendue jeudi, le juge Alain Philibeaux s'est dessaisi d'une affaire d'emplois fictifs à la Ville de Paris au profit de sa collègue Xavière Simeoni, précise-t-on.
Ce dossier de Nanterre, où Jacques Chirac a été entendu comme "témoin assisté" en juillet 2007, concerne la rémunération par la Ville de Paris dans les années 90 de personnes travaillant en réalité comme cadres au RPR.
Ces faits viendraient donc s'ajouter au dossier de Xavière Simeoni, qui concerne plusieurs dizaines de salaires de complaisance présumés versés dans les années 80 et 90 au titre de "chargés de mission" au cabinet du maire de Paris, mais sans contrepartie réelle, à des proches de Jacques Chirac.
Dans ce dossier parisien, Jacques Chirac a été mis en examen par la juge Simeoni le 21 novembre, une première historique pour un ancien chef de l'Etat.
Xavière Simeoni a donné son accord et même sollicité la transmission du dossier de Nanterre à sa propre procédure, explique le juge Philibeaux dans son ordonnance. Le magistrat justifie son dessaisissement par la "connexité" des deux dossiers.
"Je conteste la connexité des faits", a dit à Reuters Me Jean Veil, avocat de Jacques Chirac. Selon lui, les affaires n'ont pas de rapport. Il n'a pas cependant la possibilité juridique de contester la décision de Nanterre, précise-t-il.
Dans la même ordonnance, le juge de Nanterre ne se prononce pas sur une autre partie des faits de son affaire, visant des salaires de complaisance versés à des cadres du RPR par des entreprises du BTP. Un non-lieu pourrait être rendu ultérieurement sur ce volet.
L'ordonnance du juge Philipeaux a été rendue contre l'avis du procureur de Nanterre, Philippe Courroye, qui s'opposait à la fois à la transmission du dossier à Paris et au non-lieu partiel visant les autres faits relatifs au BTP, à ce stade. Le procureur va étudier dans les prochains jours la possibilité d'un appel.
Jacques Chirac, qui bénéficiait pendant ses douze ans à l'Elysée d'une immunité pénale, a déjà été entendu deux fois par la juge Simeoni, qui devrait ordonner à la fin de la procédure son renvoi en correctionnelle dans ce dossier où sont aussi mis en examen plusieurs de ses proches.
Maire de Paris de 1977 à 1995, Premier ministre de 1986 à 1988, député de Corrèze et président du RPR au moment des faits, l'ancien chef de l'Etat nie toute malversation, tout en assurant que certaines personnes ont été salariées par la Ville de Paris pour faciliter l'exercice simultané de toutes ses fonctions.
L'accusation considère de son côté que certains chargés de mission bénéficiaient de salaires sans aucune contrepartie.
Le dossier de Nanterre a déjà été jugé définitivement en première instance et en appel concernant Alain Juppé, ancien Premier ministre, qui a été sanctionné de 14 mois de prison avec sursis et un an d'inéligibilité.
jeudi 21 février 2008
"Critiquer l’ump n’est pas (encore) un délit" : Lancement du comité de soutien à Cédric et Marie
Il y a bientôt un an, le Mouvement des Jeunes Socialistes Creusois
créait l’évènement en lançant le blog anti-auclair. Consacré à Jean
Auclair, ce site Internet à vocation satirique reprenait et tournait en
dérision les actes et paroles du député de la 2eme circonscription de
la Creuse. Certainement embarrassé par la mise en ligne de ses
« exploits », M. Auclair a préféré attaquer en Justice les messagers
plutôt que de tenter de se justifier. Un bel exemple de mépris : mépris
pour la justice qui est utilisée à des fins politiques de
victimisation, mépris pour la liberté d’expression, et enfin mépris
pour les Creusois en leur refusant des explications sur nombre de ses
actes politiques.
Aujourd’hui, Cédric Chenot et Marie Jeandarme, deux responsables du Mouvement des Jeunes Socialistes, sont poursuivis pour diffamation publique par Jean Auclair, coupables d’avoir fait vivre la démocratie sur Internet.
Parce que le procès qui s’annonce ne sera pas celui de deux jeunes militants accusés de diffamation, mais de la liberté d’expression, un comité de soutien à nos deux camarades a été mis en place, présidé par Antoine Détourné, président national du Mouvement des Jeunes Socialistes.
Pour rejoindre ce comité de soutien, il suffit de se rendre sur www.anti-auclair.com et de suivre les instructions, de signer l’appel disponible aux permanences du Parti Socialiste (Aubusson, Guéret, La souterraine), ou d’envoyer son soutien par courrier au MJS (62-64, Avenue Louis Laroche 23000 Guéret).
Les deux militants comparaîtront devant le Tribunal de Guéret le jeudi 28 février à 8h30.
mardi 19 février 2008
Montpellier 2008 : Les jeunes montpellérains débattent avec Hélène Mandroux
Rencontre jeunes au Rockstore
envoyé par helenemandroux
mercredi 13 février 2008
Je quitte le permanentat du MJS, je rentre à Montpellier !
Cela n’a pas été une décision facile à prendre. Cependant je crois que cela faisait un moment que je l’avais dans la tête.
J’ai vécu des moments extraordinaire dans ce bureau, dans ces deux équipes. Celle de Razzy Hammadi, qui m’a fait confiance en me demandant de le rejoindre avant la campagne présidentielle. Celle d’Antoine Détourné, pour qui j’ai une affection particulière et à qui je voudrais dire bon courage, je ne vous lâche pas, simplement je crois que ma place est ailleurs.
J’ai commencé à militer à Montpellier. Je crois finalement que le courage et l’envie me venait de cette ville. En effet, Paris était pour moi lourd en tant que ville. Si la vie de permanent au MJS est quelque chose de difficile, j’y ai néanmoins pris beaucoup de plaisir et c’est avec un petite pointe au cœur que je m’en vais.
Mais il faut savoir laisser la place. Je crois que je n’avais plus vraiment envie. La période est certes difficile pour tous les socialistes, mais c’est vraiment le côté personnel qui compte le plus dans cette histoire pour moi. Je n’en pouvais plus d’être loin de ma ville, de mes proches, de celle que j’aime. Et rien ne pouvait remplacer tout cela.
Je sais à quoi je renonce. Comme je le savais en partant de Montpellier. Dans la vie il faut savoir faire des choix. Je le fais. Je ne sais pas si c’est le bon, mais je le fais parce que je le crois bon.
A ceux qui diront « il a craqué », je leur dit peut être. Mais en tout cas j’assume sans états d’âme, il faut savoir se protéger. Je ne crois pas que le MJS ne dépende de ma vie ou de mon poste de permanent, il y a tant de gens de qualité. D’autant que je compte bien continuer à militer pour cette organisation que j’aime, et je continue à exercer mes fonctions de secrétaire national. Mais d’une autre manière, avec plus de recul.
A ceux qui diront mieux, que je me suis fais virer. Je leur répond que l'amitié qui me lie à Antoine ne peut permettre une telle ineptie et que j’ai ma conscience pour moi et que c’est ce qui m’importe face à ceux qui diront une telle bêtise.
A ceux qui croit que je vais aller à la LCR, je leur répond que c’est très mal me connaître et que je suis socialiste quand bien même j’appelle de mes vœux la constitution d’un grand parti de la gauche.
Je veux remercier Razzy en tout premier lieu pour sa confiance. Ensuite, Antoine bien sûr à qui je souhaite le plus grand bien, tu le mérite. A Michaël et Claude que j’espère ne pas trop décevoir par cette décision. Arnaud pour sa gentillesse et son épaule… Les fédérations que je suivais pour leur toujours très bon accueil. Tous les membres du MJS des instances ou non que j’ai pu croiser parce que c’est eux qui donne la force pour aller de l’avant.
Je ne considère pas cette décision comme un aveux d’échec, au contraire. C’est faire preuve d’humilité et de confiance, de respect pour l’organisation que de dire que d’autre pourront mieux faire parce que c’est ce qu’ils veulent vraiment. Moi je veux militer dans l’Hérault, être utile à ma fédération du PS même si elle ne me fait que trop peu confiance, pour Montpellier pour laquelle j’ai une passion sans borne.
Enfin, je crois que je rentre auprès de celle que j’aime et c’est aujourd’hui la seule chose qui m’importe vraiment. Dans la vie il faut savoir faire des choix, je fais les miens.
A très bientôt.
Amitiés socialistes
mardi 12 février 2008
Plan banlieue-plan bla bla
MJS - Plan Banlieue de Fadela Amara, parodie PAris Match
lundi 11 février 2008
Montpell'Oueb.fr, le web media citoyen de Montpellier !
La campagne municipale se déroule aussi sur la toile, et pour cela Montpell'Oueb est à la pointe de l'échange et de l'information. Je vous invite à visiter ce site régulièrement, à y poster des articles (puisqu'il est participatif) et également à commenter l'actualité.
La gauche montpellierraine doit s'investir plus dans cette web campagne vous pourrez également le constater sur Montpell'Oueb où l'on retrouve les habituels commentatrices de Domergue...
Surfez vite, mais bien...
Pour un Nouveau Parti Socialiste (NPS)...
Rappelez vous, le congrès du Mans en 2005. Le NPS déposait sa motion... Je continue de croire en mon courant, et je pense qu'il peut jouer un rôle important dans l'avenir du Parti Socialiste, nationalement comme localement.
"La France souffre et le peuple de gauche s’impatiente. Le 29 mai 2005, les Français ont clairement
exprimé leur rejet du libéralisme. Néanmoins, la droite, délégitimée à plusieurs reprises par le suffrage
universel, 
tente son va-tout en imposant une politique libérale dont elle espère que les effets dévastateurs
seront irréversibles. Dans une telle situation et après deux graves échecs, il y a urgence pour les
socialistes. Nous devons impérativement offrir une alternative réelle et une ambition nouvelle à la
désespérance générée par la politique de casse de la droite au pouvoir.
Pour cela, il faut nous ressaisir. Personne ne comprendrait que les socialistes se contentent d’attendre 2007 en spéculant sur le seul rejet suscité par l’actuelle majorité. Et si de surcroît nous nous offrions le luxe de nous déchirer sur la question de notre futur candidat, au lieu de nous doter d’une orientation qui réponde aux interrogations de nos concitoyens, nous risquerions de lourdement hypothéquer l’avenir. Cette question viendra en son temps mais elle ne constitue pas la préoccupation première des Français.
Le temps n’est pas davantage aux règlements de comptes. Ni aux problèmes de « chefferie » entre personnes . Ce que la gauche et les Français attendent des socialistes, c’est qu’ils leurs offrent à nouveau des raisons d’espérer. Pour réussir cette ambition il nous faudra pourtant éviter deux écueils.
Tout d’abord l’écueil idéologique. Il serait irresponsable de s’enferrer dans de grands débats abstraits, des fausses oppositions qui nous empêcheraient de faire de véritables choix en termes d’orientation, comme de méthode ou de programme. Evitons, par exemple, de nous caricaturer et de nous ridiculiser en feignant de croire que nos débats opposeraient, au sein de la famille socialiste, les « réformistes » aux « révolutionnaires », les « réalistes » aux « marxistes fripés à la remorque de l’extrême gauche », les « modernistes » aux « archaïques », les « gestionnaires » aux « tribuns ». Comme si depuis 1920, tous les socialistes n’étaient pas des réformistes. La seule question qui vaille la peine d’être posée est de vérifier ce que chacun entend par le mot « réforme ». L’histoire récente nous a en effet appris que ce terme peut signifier un véritable progrès, mais qu’il peut aussi, lorsqu’il est détourné de son sens par les libéraux, cacher un programme de régression généralisée. Le véritable enjeu de notre congrès est de démontrer que le socialisme peut offrir une alternative, construite sur ses propres valeurs humanistes et sociales, à la politique des néo-libéraux que la mondialisation généralise. Si, comme le pensent les sociaux-libéraux, cet objectif est irréaliste, voire utopique, le socialisme est condamné à accepter les logiques et les valeurs du marché. Son rôle se réduit alors à celui d’un « soigneur de touches » essayant de limiter les dégâts sociaux. Si au contraire, comme nous en sommes depuis longtemps convaincus - ce n’est pas la triste réalité mise en évidence par la catastrophe de Louisiane qui va entamer nos convictions -, ce défi est celui que nous devons impérativement et rapidement relever ; alors nous devons en tirer les conséquences et faire les choix qui s’imposent.
Le second écueil qu’il convient d’éviter serait celui qui nous pousserait à rédiger hâtivement un programme complet du type « catalogue clé en main » et d’éviter ainsi le débat de fond sur la situation politique, à l’échelle nationale, comme européenne ou internationale, dont nous avons besoin. , Ce que nous proposons c’est notre congrès du Mans discute de l’orientation que doit porter le parti socialiste pour répondre aux interrogations fondamentales que se posent nos concitoyens inquiets et déboussolés par la situation économique et sociale de notre pays. Nous souhaitons ardemment que les socialistes refassent de la politique et déterminent les contours d’une alternative crédible au projet destructeur des ultras libéraux. Qu’ils soient à même de proposer au pays ce dont il a besoin et qui lui fait cruellement défaut : une véritable ambition dynamique et progressiste."
dimanche 10 février 2008
LA liste d'Hélène Mandroux pour les municipales à Montpellier
Ensemble nous allons vous faire vivre une nouvelle ville!
vendredi 8 février 2008
Le MJS 34 réagit... en soutenant Hélène Mandroux
COMMUNIQUE DE PRESSE
Montpellier, le vendredi 8 février 2008
Le Mouvement des Jeunes Socialistes réaffirme
son soutien à Hélène Mandroux
Bien que le Mouvement des Jeunes Socialistes de l’Hérault ne soit pas représenté dans la liste rendue publique aujourd’hui, nous réaffirmons notre soutien plein et entier à Hélène Mandroux, première des socialistes à Montpellier.
Nous accueillons avec plaisir le rajeunissement de l’équipe de la candidate du Parti Socialiste. En revanche, le MJS 34 réaffirme son autonomie à l’égard de la fédération du Parti Socialiste de l’Hérault et de son Premier Secrétaire Fédéral Robert Navarro.
Nous regrettons le manque de confiance de la fédération PS de l’Hérault à l’égard du toujours loyal MJS 34 alors que ses responsables portent haut les couleurs du socialisme héraultais dans les instances nationales du MJS (Cédric Haution, Secrétaire national, et Lucille Callejon, Présidente du MJS 34). Nous faisons remarquer notre étonnement quant à la candidature de membres ou anciens membres du MJS du Gard, désireux d’être proche de Robert Navarro.
Hélène Mandroux, notre candidate, reste à nos yeux la première des socialistes, nous comptons sur elle pour remporter une brillante victoire pour continuer à mener à Montpellier une vraie politique de gauche. Nous réaffirmons à nouveau tout notre soutien à notre candidate pour laquelle nous ne cessons de militer depuis son investiture, de convaincre et de faire gagner les voix une par une auprès des jeunes montpelliérains.
